Catégorie Sénat

  Tris disponibles (Ouverture d'une modale) Ajouter le résultat à ma sélection

  Affiner la recherche  Interroger des sources externes

Article de périodique

Dans les coulisses d'une loi

• Dans le périodique : Phosphore, n°533 (01 juin 2022) p. 30-35
• Auteur : Lauriane Clement

Le parcours d'une loi (sur la maltraitance animale) et de son adoption par le Parlement.

Cote : Archives

Disponible

Ajouter à ma sélection

Livre

Le Sénat

• Editeur : Paris : Sénat 1999 60 p.

Le sénat sous tous ses aspects, de son histoire à la naissance d'une loi.

Cote : 328

Disponible

Ajouter à ma sélection