Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 230 (mai 2019)  

Public ISBD Notice avec vignette et résumé Bibliographie [article]  inPrévention BTP > 230 (mai 2019) Titre : Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019 Descripteurs : droit du travail / prévention / responsabilité de l'employeur Résumé : Fiche pratique. La responsabilité de l'employeur dans un accident survenu en raison d'une insuffisance des mesures de prévention et de carences dans l'organisation du chantier. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019. in Prévention BTP > 230 (mai 2019) Descripteurs : droit du travail / prévention / responsabilité de l'employeur Résumé : Fiche pratique. La responsabilité de l'employeur dans un accident survenu en raison d'une insuffisance des mesures de prévention et de carences dans l'organisation du chantier. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins de Clémence Repellin-Samuel In Prévention BTP, 230 (mai 2019) En ligne : http://preventionbtp.fr Fiche pratique. La responsabilité de l'employeur dans un accident survenu en raison d'une insuffisance des mesures de prévention et de carences dans l'organisation du chantier. Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins » in Prévention BTP, 230 (mai 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :