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Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 228 (mars 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 228 (mars 2019)Descripteurs : diagnostic médical / droit du travail / maladie professionnelle / secret professionnel Résumé : Fiche pratique. La question de l'accès de l'employeur au dossier médical du salarié en cas de prise en charge d'une maladie professionnelle. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 228 (mars 2019)
Descripteurs : diagnostic médical / droit du travail / maladie professionnelle / secret professionnel Résumé : Fiche pratique. La question de l'accès de l'employeur au dossier médical du salarié en cas de prise en charge d'une maladie professionnelle. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 228 (mars 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. La question de l'accès de l'employeur au dossier médical du salarié en cas de prise en charge d'une maladie professionnelle.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical » in Prévention BTP, 228 (mars 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 238 (février 2020)
[article]
Titre : Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 238 (février 2020)Descripteurs : accident du travail / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Les moyens à mettre en oeuvre par une entreprise recourant à des CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction) afin de protéger ses salariés. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 238 (février 2020)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Les moyens à mettre en oeuvre par une entreprise recourant à des CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction) afin de protéger ses salariés. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 238 (février 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Les moyens à mettre en oeuvre par une entreprise recourant à des CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction) afin de protéger ses salariés.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR » in Prévention BTP, 238 (février 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 236 (novembre 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Charlotte Duvernois, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 236 (novembre 2019)Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Précision sur l'extension du préjudice d'anxiété à des substances toxiques ou nocives, autres que l'amiante, susceptibles de générer une maladie grave. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Charlotte Duvernois, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 236 (novembre 2019)
Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Précision sur l'extension du préjudice d'anxiété à des substances toxiques ou nocives, autres que l'amiante, susceptibles de générer une maladie grave. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi
de Clémence Repellin-Samuel, Charlotte Duvernois
In Prévention BTP, 236 (novembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précision sur l'extension du préjudice d'anxiété à des substances toxiques ou nocives, autres que l'amiante, susceptibles de générer une maladie grave.Repellin-Samuel Clémence, Duvernois Charlotte. « Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi » in Prévention BTP, 236 (novembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 240 (avril 2020)
[article]
Titre : Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 240 (avril 2020)Descripteurs : chute / droit du travail / droit pénal / employeur / métier : bâtiment et travaux publics Résumé : Fiche pratique. Exception au délai légal de deux ans pour demander la reconnaissance de la faute inexcusable à l'encontre de l'employeur lorsqu'une action au pénal est en cours. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 240 (avril 2020)
Descripteurs : chute / droit du travail / droit pénal / employeur / métier : bâtiment et travaux publics Résumé : Fiche pratique. Exception au délai légal de deux ans pour demander la reconnaissance de la faute inexcusable à l'encontre de l'employeur lorsqu'une action au pénal est en cours. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 240 (avril 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Exception au délai légal de deux ans pour demander la reconnaissance de la faute inexcusable à l'encontre de l'employeur lorsqu'une action au pénal est en cours.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable » in Prévention BTP, 240 (avril 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 225 (novembre 2018)
[article]
Titre : Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 225 (novembre 2018)Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur relative à son obligation de sécurité dans le cadre d'un salarié placé en arrêt de travail et déclaré inapte. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 225 (novembre 2018)
Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur relative à son obligation de sécurité dans le cadre d'un salarié placé en arrêt de travail et déclaré inapte. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 225 (novembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur relative à son obligation de sécurité dans le cadre d'un salarié placé en arrêt de travail et déclaré inapte.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur » in Prévention BTP, 225 (novembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
La législation du travail / Françoise Charoux / Paris : Nathan (2018)
Titre : La législation du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise Charoux, Auteur ; Yvonne Jeaneau, Auteur Editeur : Paris : Nathan, 2018 Collection : Repères pratiques num. 06 Description : 159 p. ISBN/ISSN : 978-2-09-165171-2 Prix : 12,40 euros Descripteurs : droit du travail Résumé : Le cadre juridique général. Le droit d'expression. Le contrat de travail. Les conditions de travail. Le chômage. La protection sociale. Nature du document : documentaire La législation du travail [texte imprimé] / Françoise Charoux, Auteur ; Yvonne Jeaneau, Auteur . - Paris : Nathan, 2018 . - 159 p.. - (Repères pratiques; 06) .
ISBN : 978-2-09-165171-2 : 12,40 euros
Descripteurs : droit du travail Résumé : Le cadre juridique général. Le droit d'expression. Le contrat de travail. Les conditions de travail. Le chômage. La protection sociale. Nature du document : documentaire
La législation du travail
de Françoise Charoux, Yvonne Jeaneau
Nathan, 2018, 159 p. (Repères pratiques ; 06)
Le cadre juridique général. Le droit d'expression. Le contrat de travail. Les conditions de travail. Le chômage. La protection sociale.Charoux Françoise, Jeaneau Yvonne. La législation du travail. Nathan, 2018, 159 p. (Repères pratiques).
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Documentaires 334 livre documentaire 017561 Disponible Premier emploi : quels sont mes droits ? / Paris : La Documentation française (2014)
Titre : Premier emploi : quels sont mes droits ? Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 7e édition actualisée Editeur : Paris : La Documentation française, 2014 Collection : Les indispensables jeunes Description : 221 p. ISBN/ISSN : 978-2-11-009782-8 Prix : 8 euros Note générale : Code de diffusion : 9782110097828 Descripteurs : droit du travail / salarié Résumé : Guide réalisé en 2014 traitant de tous les aspects du statut de salarié : contrat de travail, salaire, bulletin de paie, congés, protection sociale, vie dans lentreprise, formation. Informations pratiques : job dété, contrat nouvelle embauche, crédit dimpôt, travailler à létranger... Sources dinformation. Nature du document : documentaire Discipline : Orientation Premier emploi : quels sont mes droits ? [texte imprimé] . - 7e édition actualisée . - Paris : La Documentation française, 2014 . - 221 p.. - (Les indispensables jeunes) .
ISBN : 978-2-11-009782-8 : 8 euros
Code de diffusion : 9782110097828
Descripteurs : droit du travail / salarié Résumé : Guide réalisé en 2014 traitant de tous les aspects du statut de salarié : contrat de travail, salaire, bulletin de paie, congés, protection sociale, vie dans lentreprise, formation. Informations pratiques : job dété, contrat nouvelle embauche, crédit dimpôt, travailler à létranger... Sources dinformation. Nature du document : documentaire Discipline : Orientation
Premier emploi : quels sont mes droits ?
7e édition actualisée. La Documentation française, 2014, 221 p. (Les indispensables jeunes)
Guide réalisé en 2014 traitant de tous les aspects du statut de salarié : contrat de travail, salaire, bulletin de paie, congés, protection sociale, vie dans lentreprise, formation. Informations pratiques : job dété, contrat nouvelle embauche, crédit dimpôt, travailler à létranger... Sources dinformation.Premier emploi : quels sont mes droits ?. La Documentation française, 2014, 221 p. (Les indispensables jeunes).
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité Kiosque ONISEP Saint-Joseph, Les 2 Rives Emploi-Formation ORI EMP document d'orientation 016296 Disponible Stages en entreprise / Paris : La Documentation française (2015)
Titre : Stages en entreprise Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 6e édition actualisée Editeur : Paris : La Documentation française, 2015 Collection : Les indispensables jeunes Description : 117 p. ISBN/ISSN : 978-2-11-009781-1 Prix : 7 euros Note générale : Code de diffusion : 909781 Descripteurs : droit du travail / stage de formation Résumé : Fiches autour de thèmes relatifs au déroulement d'un stage suivi par un élève de collège ou de lycée ou par un étudiant d'université ou d'école supérieure. Le point sur la réglementation des stages et la situation du stagiaire (convention de stage, couverture sociale, responsabilité civile du stagiaire et de l'entreprise, rémunération...). Nature du document : documentaire Discipline : Orientation Stages en entreprise [texte imprimé] . - 6e édition actualisée . - Paris : La Documentation française, 2015 . - 117 p.. - (Les indispensables jeunes) .
ISBN : 978-2-11-009781-1 : 7 euros
Code de diffusion : 909781
Descripteurs : droit du travail / stage de formation Résumé : Fiches autour de thèmes relatifs au déroulement d'un stage suivi par un élève de collège ou de lycée ou par un étudiant d'université ou d'école supérieure. Le point sur la réglementation des stages et la situation du stagiaire (convention de stage, couverture sociale, responsabilité civile du stagiaire et de l'entreprise, rémunération...). Nature du document : documentaire Discipline : Orientation
Stages en entreprise
6e édition actualisée. La Documentation française, 2015, 117 p. (Les indispensables jeunes)
Fiches autour de thèmes relatifs au déroulement d'un stage suivi par un élève de collège ou de lycée ou par un étudiant d'université ou d'école supérieure. Le point sur la réglementation des stages et la situation du stagiaire (convention de stage, couverture sociale, responsabilité civile du stagiaire et de l'entreprise, rémunération...).Stages en entreprise. La Documentation française, 2015, 117 p. (Les indispensables jeunes).
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité Kiosque ONISEP Saint-Joseph, Les 2 Rives Emploi-Formation ORI EMP document d'orientation 016298 Disponible