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Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 237 (décembre 2019)
[article]
Titre : Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 237 (décembre 2019)Descripteurs : chute / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Cadre juridique encadrant la réalisation de travaux réalisés au moyen de cordes lié à la verticalité et aux conditions d'interventions spécifiques de ce type de travaux. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 237 (décembre 2019)
Descripteurs : chute / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Cadre juridique encadrant la réalisation de travaux réalisés au moyen de cordes lié à la verticalité et aux conditions d'interventions spécifiques de ce type de travaux. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 237 (décembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Cadre juridique encadrant la réalisation de travaux réalisés au moyen de cordes lié à la verticalité et aux conditions d'interventions spécifiques de ce type de travaux.Repellin-Samuel Clémence. « Juridiques. Travaux réalisés au moyen de cordes » in Prévention BTP, 237 (décembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 222 (septembre 2018)
[article]
Titre : Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Sylviane Chauveau, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 222 (septembre 2018)Descripteurs : accident du travail / droit du travail / électrocution / prévention Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'entreprise qui accueille un salarié mis à sa disposition lorsqu'un défaut d'organisation de chantier conduit à un accident du travail (une électrocution sur une zone de stockage). Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Sylviane Chauveau, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 222 (septembre 2018)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail / électrocution / prévention Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'entreprise qui accueille un salarié mis à sa disposition lorsqu'un défaut d'organisation de chantier conduit à un accident du travail (une électrocution sur une zone de stockage). Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier
de Clémence Repellin-Samuel, Sylviane Chauveau
In Prévention BTP, 222 (septembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité de l'entreprise qui accueille un salarié mis à sa disposition lorsqu'un défaut d'organisation de chantier conduit à un accident du travail (une électrocution sur une zone de stockage).Repellin-Samuel Clémence, Chauveau Sylviane. « Jurisprudence. Défaut d'organisation de chantier » in Prévention BTP, 222 (septembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Archives Archives périodique 017427 Disponible Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 223 (octobre 2018)
[article]
Titre : Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Sylviane Chauveau, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 223 (octobre 2018)Descripteurs : amiante / droit du travail / organisation de chantier / restauration : bâtiment Résumé : Fiche pratique. Responsabilité du maître d'ouvrage dans l'information du coordonnateur SPS de la présence d'amiante dans un chantier de réhabilitation. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Sylviane Chauveau, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 223 (octobre 2018)
Descripteurs : amiante / droit du travail / organisation de chantier / restauration : bâtiment Résumé : Fiche pratique. Responsabilité du maître d'ouvrage dans l'information du coordonnateur SPS de la présence d'amiante dans un chantier de réhabilitation. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux
de Clémence Repellin-Samuel, Sylviane Chauveau
In Prévention BTP, 223 (octobre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité du maître d'ouvrage dans l'information du coordonnateur SPS de la présence d'amiante dans un chantier de réhabilitation.Repellin-Samuel Clémence, Chauveau Sylviane. « Jurisprudence. Défaut de repérage amiante avant travaux » in Prévention BTP, 223 (octobre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Archives Archives périodique 017443 Disponible Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 230 (mai 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 230 (mai 2019)Descripteurs : droit du travail / prévention / responsabilité de l'employeur Résumé : Fiche pratique. La responsabilité de l'employeur dans un accident survenu en raison d'une insuffisance des mesures de prévention et de carences dans l'organisation du chantier. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 230 (mai 2019)
Descripteurs : droit du travail / prévention / responsabilité de l'employeur Résumé : Fiche pratique. La responsabilité de l'employeur dans un accident survenu en raison d'une insuffisance des mesures de prévention et de carences dans l'organisation du chantier. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 230 (mai 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. La responsabilité de l'employeur dans un accident survenu en raison d'une insuffisance des mesures de prévention et de carences dans l'organisation du chantier.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Défaut de voie de circulation pour engins » in Prévention BTP, 230 (mai 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 226 (décembre 2018)
[article]
Titre : Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 226 (décembre 2018)Descripteurs : droit du travail / intérimaire / prévention / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur dans le défaut de formation à la sécurité d'un intérimaire lorsque celui-ci est affecté à un poste à risques alors même que ce poste n'a pas été identifié comme tel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 226 (décembre 2018)
Descripteurs : droit du travail / intérimaire / prévention / sécurité du travail Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur dans le défaut de formation à la sécurité d'un intérimaire lorsque celui-ci est affecté à un poste à risques alors même que ce poste n'a pas été identifié comme tel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 226 (décembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur dans le défaut de formation à la sécurité d'un intérimaire lorsque celui-ci est affecté à un poste à risques alors même que ce poste n'a pas été identifié comme tel.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Formation renforcée à la sécurité des intérimaires » in Prévention BTP, 226 (décembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 231 (juin 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 231 (juin 2019)Descripteurs : amiante / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Elargissement, par la Cours de cassation, de l'indemnisation du préjudice d'anxiété lié à l'amiante à l'ensemble des salariés ayant été exposés à l'amiante. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 231 (juin 2019)
Descripteurs : amiante / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Elargissement, par la Cours de cassation, de l'indemnisation du préjudice d'anxiété lié à l'amiante à l'ensemble des salariés ayant été exposés à l'amiante. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 231 (juin 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Elargissement, par la Cours de cassation, de l'indemnisation du préjudice d'anxiété lié à l'amiante à l'ensemble des salariés ayant été exposés à l'amiante.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Indemnisation du préjudice d'anxiété » in Prévention BTP, 231 (juin 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 237 (décembre 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 237 (décembre 2019)Descripteurs : accident du travail / droit du travail Mots-clés : harcèlement moral Résumé : Fiche pratique. Cumul possible d'une indemnisation au titre des accidents du travail pour une tentative de suicide et des dommages et intérêts en raison de harcèlement moral sur le lieu de travail. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 237 (décembre 2019)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail Mots-clés : harcèlement moral Résumé : Fiche pratique. Cumul possible d'une indemnisation au titre des accidents du travail pour une tentative de suicide et des dommages et intérêts en raison de harcèlement moral sur le lieu de travail. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 237 (décembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Cumul possible d'une indemnisation au titre des accidents du travail pour une tentative de suicide et des dommages et intérêts en raison de harcèlement moral sur le lieu de travail.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Indemnisation du préjudice moral » in Prévention BTP, 237 (décembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 239 (mars 2020)
[article]
Titre : Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 239 (mars 2020)Descripteurs : accident du travail / droit du travail / réseau électrique Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur et du gestionnaire de réseau lors d'une intervention mortelles pour plusieurs salariés lors d'une opération de dépose de lignes électriques à haute tension. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 239 (mars 2020)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail / réseau électrique Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur et du gestionnaire de réseau lors d'une intervention mortelles pour plusieurs salariés lors d'une opération de dépose de lignes électriques à haute tension. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 239 (mars 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur et du gestionnaire de réseau lors d'une intervention mortelles pour plusieurs salariés lors d'une opération de dépose de lignes électriques à haute tension.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Intervention mortelle sur ligne à haute tension » in Prévention BTP, 239 (mars 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 229 (avril 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 229 (avril 2019)Descripteurs : criminalité sexuelle / droit du travail / licenciement Mots-clés : harcèlement moral Résumé : Fiche pratique. La protection du salarié contre le licenciement en cas d'absences dues à un harcèlement moral ou sexuel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 229 (avril 2019)
Descripteurs : criminalité sexuelle / droit du travail / licenciement Mots-clés : harcèlement moral Résumé : Fiche pratique. La protection du salarié contre le licenciement en cas d'absences dues à un harcèlement moral ou sexuel. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 229 (avril 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. La protection du salarié contre le licenciement en cas d'absences dues à un harcèlement moral ou sexuel.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Les limites du licenciement en cas de harcèlement » in Prévention BTP, 229 (avril 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 228 (mars 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 228 (mars 2019)Descripteurs : diagnostic médical / droit du travail / maladie professionnelle / secret professionnel Résumé : Fiche pratique. La question de l'accès de l'employeur au dossier médical du salarié en cas de prise en charge d'une maladie professionnelle. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 228 (mars 2019)
Descripteurs : diagnostic médical / droit du travail / maladie professionnelle / secret professionnel Résumé : Fiche pratique. La question de l'accès de l'employeur au dossier médical du salarié en cas de prise en charge d'une maladie professionnelle. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 228 (mars 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. La question de l'accès de l'employeur au dossier médical du salarié en cas de prise en charge d'une maladie professionnelle.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Maladie professionnel et secret médical » in Prévention BTP, 228 (mars 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 238 (février 2020)
[article]
Titre : Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 238 (février 2020)Descripteurs : accident du travail / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Les moyens à mettre en oeuvre par une entreprise recourant à des CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction) afin de protéger ses salariés. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 238 (février 2020)
Descripteurs : accident du travail / droit du travail Résumé : Fiche pratique. Les moyens à mettre en oeuvre par une entreprise recourant à des CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction) afin de protéger ses salariés. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 238 (février 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Les moyens à mettre en oeuvre par une entreprise recourant à des CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction) afin de protéger ses salariés.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Obligation de sécurité et CMR » in Prévention BTP, 238 (février 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 236 (novembre 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Charlotte Duvernois, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 236 (novembre 2019)Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Précision sur l'extension du préjudice d'anxiété à des substances toxiques ou nocives, autres que l'amiante, susceptibles de générer une maladie grave. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Charlotte Duvernois, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 236 (novembre 2019)
Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Précision sur l'extension du préjudice d'anxiété à des substances toxiques ou nocives, autres que l'amiante, susceptibles de générer une maladie grave. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi
de Clémence Repellin-Samuel, Charlotte Duvernois
In Prévention BTP, 236 (novembre 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Précision sur l'extension du préjudice d'anxiété à des substances toxiques ou nocives, autres que l'amiante, susceptibles de générer une maladie grave.Repellin-Samuel Clémence, Duvernois Charlotte. « Jurisprudence. Périmètre du préjudice d'anxiété élargi » in Prévention BTP, 236 (novembre 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 240 (avril 2020)
[article]
Titre : Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2020
in Prévention BTP > 240 (avril 2020)Descripteurs : chute / droit du travail / droit pénal / employeur / métier : bâtiment et travaux publics Résumé : Fiche pratique. Exception au délai légal de deux ans pour demander la reconnaissance de la faute inexcusable à l'encontre de l'employeur lorsqu'une action au pénal est en cours. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2020.
in Prévention BTP > 240 (avril 2020)
Descripteurs : chute / droit du travail / droit pénal / employeur / métier : bâtiment et travaux publics Résumé : Fiche pratique. Exception au délai légal de deux ans pour demander la reconnaissance de la faute inexcusable à l'encontre de l'employeur lorsqu'une action au pénal est en cours. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 240 (avril 2020)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Exception au délai légal de deux ans pour demander la reconnaissance de la faute inexcusable à l'encontre de l'employeur lorsqu'une action au pénal est en cours.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Reconnaissance de faute inexcusable » in Prévention BTP, 240 (avril 2020). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 225 (novembre 2018)
[article]
Titre : Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur Année : 2018
in Prévention BTP > 225 (novembre 2018)Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur relative à son obligation de sécurité dans le cadre d'un salarié placé en arrêt de travail et déclaré inapte. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur . - 2018.
in Prévention BTP > 225 (novembre 2018)
Descripteurs : droit du travail Résumé : Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur relative à son obligation de sécurité dans le cadre d'un salarié placé en arrêt de travail et déclaré inapte. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur
de Clémence Repellin-Samuel, Louise Albrand
In Prévention BTP, 225 (novembre 2018)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Responsabilité de l'employeur relative à son obligation de sécurité dans le cadre d'un salarié placé en arrêt de travail et déclaré inapte.Repellin-Samuel Clémence, Albrand Louise. « Jurisprudence. Respect de l'obligation de sécurité par l'employeur » in Prévention BTP, 225 (novembre 2018). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
Jurisprudence. Rupture conventionnelle en cas d'inaptitude / Clémence Repellin-Samuel in Prévention BTP, 232 (juillet 2019)
[article]
Titre : Jurisprudence. Rupture conventionnelle en cas d'inaptitude Type de document : texte imprimé Auteurs : Clémence Repellin-Samuel, Auteur Année : 2019
in Prévention BTP > 232 (juillet 2019)Mots-clés : rupture conventionnelle Résumé : Fiche pratique. Changement d'appréciation des juges, en 2019, quant à la validité d'une rupture conventionnelle en cas d'inaptitude du salarié. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr [article] Jurisprudence. Rupture conventionnelle en cas d'inaptitude [texte imprimé] / Clémence Repellin-Samuel, Auteur . - 2019.
in Prévention BTP > 232 (juillet 2019)
Mots-clés : rupture conventionnelle Résumé : Fiche pratique. Changement d'appréciation des juges, en 2019, quant à la validité d'une rupture conventionnelle en cas d'inaptitude du salarié. Nature du document : documentaire En ligne : http://preventionbtp.fr
Jurisprudence. Rupture conventionnelle en cas d'inaptitude
de Clémence Repellin-Samuel
In Prévention BTP, 232 (juillet 2019)
En ligne : http://preventionbtp.fr
Fiche pratique. Changement d'appréciation des juges, en 2019, quant à la validité d'une rupture conventionnelle en cas d'inaptitude du salarié.Repellin-Samuel Clémence. « Jurisprudence. Rupture conventionnelle en cas d'inaptitude » in Prévention BTP, 232 (juillet 2019). Disponible sur : <http://preventionbtp.fr>, consulté le :
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Localisation Section Cote Support Code-barres Disponibilité CDI Saint-Joseph, Les 2 Rives Archives Archives périodique 017670 Sorti jusqu'au 28/12/2022